Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Signes et Symboles
HAMIOT Jean-Yves

Numéro de dépôt :
3180163
Date de dépôt :
21/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
21/08/2012
Signes et Symboles de HAMIOT Jean-Yves

Présentation de la marque Signes et Symboles

Déposée le 21 août 2002 par HAMIOT Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Signes et Symboles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est HAMIOT Jean-Yves domicilié(e) 28, avenue de Lauterbourg,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAMIOT Jean-Yves domicilié(e) 28, avenue de Lauterbourg,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France.

La marque Signes et Symboles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signes et Symboles est expirée depuis le 21 août 2012.


HAMIOT Jean-Yves - 28, avenue de Lauterbourg,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France


HAMIOT Jean-Yves - 28, avenue de Lauterbourg,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Articles de bijouterie, boîtes en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, boucles d'oreilles, bougeoirs en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets, broches, bustes en métaux précieux, chaînes, chandeliers en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, colliers, cruchons en métaux précieux, épingles, épingles de cravates, flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, insignes en métaux précieux, joaillerie, médaillons, médailles, objets d'art en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures, perles, pierreries, plateaux à servir en métaux précieux, porte serviette en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ronds de serviettes en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, services à vaisselle en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, théières en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, vases en métaux précieux. Affiches, albums, articles de bureau à l'exception des meubles, articles de papeterie, autocollants (papeterie) , boîtes de peinture (matériel scolaire) , boîtes en carton ou en papier, cachets, tampons pour cachets, calendriers, carnets, cartes géographiques, cartonnages, catalogues, chemises pour documents, classeurs (articles de bureaux) , coffrets à cachets, coffrets pour la papeterie, crayons, décalcomanies, dessins, écriteaux en papier ou en carton, écritoires, écussons (cachets en papier) , emballage pour bouteilles en carton ou en papier, encres, encriers, enseignes en papier ou en carton, équerres à dessin, étiquettes non en tissu, fournitures pour écrire, fournitures scolaires, gomme à effacer, images, imprimés, instruments de dessin, instruments d'écriture, journaux, journaux de bandes dessinées, manuels, maquettes d'architecture, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) , nappes et napperons en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, papiers à lettre, papier d'emballage, papier-parchemin, pâte à modeler, peintures (tableaux) encadrées ou non, photographies, planches (gravures) , planches à dessin, plans, plumes (articles de bureau) , pochoirs, portraits, presse-papiers, publications, registres (livres) , règles à dessiner, répertoires, représentations graphiques, revues (périodiques) , ronds de table en papier, sachets enveloppes ou pochettes pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) , serviettes de table en papier, signets, stylos, supports pour photographies, tablettes à écrire, taille-crayons, tampon encreurs, tampons pour sceaux, tickets (billets) , toile pour la peinture, trousses à dessin. Activités culturelles, éducation, enseignement, formation, micro-édition, montage de bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de conférences et congrès, production de films, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, services de musées (présentations, expositions) , publication de livres, publication électronique de livres et périodiques en ligne.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.